Christian Jacob


De: Christian Jacob
Suppléant
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Christian Jacob
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043134688(source JORF)
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Christian Jacob
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043134688(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: Christian Jacob
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043131321(source JORF)
désignation
14 Février 202114/02/2021
De: Christian Jacob
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043131321(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 202114/02/2021
De: Christian Jacob
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043054148(source JORF)
désignation
27 Janvier 202127/01/2021
De: Christian Jacob
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043054148(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 202127/01/2021
De: Jacob Christian
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Jean-Jacques
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Christian Jacob
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Christian Jacob
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Christian JACOB
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Confédération Française Démocratique du Confédération Française Démocratique du
Travail (CFDT) Travail (CFDT)
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
TREK1901339A(source BODD)
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Christian Jacob
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038071173(source JORF)
désignation
30 Janvier 201930/01/2019
De: Christian Jacob
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038071173(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 201930/01/2019
De: Jacob Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Cottin-Fomberteau
Charles-Adrien
NIGEND : 272 436NLS : 8 109 132
INTJ1808578S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Christian Jacob
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Christian Jacob
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037203809(source JORF)
désignation
17 Juillet 201817/07/2018
De: Christian Jacob
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037203809(source JORF)
cessation de fonction
17 Juillet 201817/07/2018
De: Jacob Christian
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2018-02-01"
INTJ1800301S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Christian Jacob
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036773740(source JORF)
désignation
06 Avril 201806/04/2018
De: Christian Jacob
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036773740(source JORF)
cessation de fonction
06 Avril 201806/04/2018
De: Christian Jacob
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036705643(source JORF)
désignation
14 Mars 201814/03/2018
De: Christian Jacob
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036705643(source JORF)
cessation de fonction
14 Mars 201814/03/2018
De: Christian Jacob
LR
Objet:
Bureau de la mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
Rapporteur
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035708744(source JORF)
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: Jacob Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707208S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Christian Jacob
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Jacob Christian
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-ET-MARNE
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Jacob Christian
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-ET-MARNE
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Jacob Christian
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
De Blanquet de Rouville
Tristan-Joseph
Nigend : 332400Nls : 8132750
INTJ1308879S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Christian JACOB
Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC123275DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
09 Janvier 201309/01/2013
De: Christian JACOB
Objet:
Directeur Adjoint
DEC123274DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
09 Janvier 201309/01/2013
De: Jacob Christian
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade territoriale autonome de Chécy (45)
IOCJ1124413S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Christian JACOB
directeur d'études et directeur de recherches
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111586DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Octobre 201120/10/2011
De: Christian JACOB
Objet:
directeur d'études et directeur de recherches et à
DEC111585DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Octobre 201120/10/2011
De: Christian JACOB
directeur de recherche
Objet:
directeur­adjoint de l'UMR8210 pour la même période
Groupe:
UMR8210
DEC105312INSHS(source BOCNRS)
nomination
13 Décembre 201013/12/2010
De: Christian JACOB
Objet:
responsable du département de maîtrise d'ouvrage informatique comptable, pour signer
SASX0930585X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: JACOB Christian
(emploi DECU n° 0181)
Objet:
directeurs d'études cumulants à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2008-2009
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole
JORFTEXT000020378561(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Jacob (Christian)
Objet:
responsable du département de maîtrise d'ouvrage informatique comptable, pour signer les ordres de mission, de stage et les états de frais correspon dants, des agents relevant du département de maîtrise d'ouvrage informatique comptable, à l'exclusion des missions à l'étranger et dans les départements d'outre-mer
SJSX0830896X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 200815/10/2008
De: JACOB (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000018383474(source JORF)
promotion
19 Mars 200819/03/2008
De: Jacob (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2007 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000822396(source JORF)
promotion
19 Janvier 200719/01/2007
De: Christian Jacob
Objet:
ministre de la fonction publique
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la fonction publique"
JORFTEXT000000629661(source JORF)
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Christian Jacob
Objet:
ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
membre_gouvernement
ministre="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000624297(source JORF)
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Christian Jacob
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-09-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000803493(source JORF)
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Christian Jacob
Objet:
ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000797801(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jacob (Christian)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Tableau commandants de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000233252(source JORF)
promotion
21 Janvier 200421/01/2004
De: Jacob (Christian, Léon, Gilbert)
commissaire divisionnaire de la police nationale ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Christian Jacob
Objet:
ministre délégué à la famille
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à la famille"
JORFTEXT000000779644(source JORF)
nomination
18 Juin 200218/06/2002
De: Jacob (Christian)
député
Objet:
à suivre la dixième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 1998-1999
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000754874(source JORF)
admission
20 Août 199820/08/1998
De: Christian Jacob
député de Seine-et-Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la coopération
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre délégué à la coopération
JORFTEXT000000562798(source JORF)
charge
04 Décembre 199604/12/1996
De: Jacob (Christian)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière, centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital Pasteur
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000546300(source JORF)
nomination
06 Mars 199406/03/1994
De: Jacob (Christian)
président du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
I. - Au titre de la production agricole
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000728897(source JORF)
nomination
24 Juin 199324/06/1993
De: Jacob (Christian)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
JORFTEXT000000177795(source JORF)
promotion
25 Janvier 199325/01/1993
De: Jacob (Christian)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1991, les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000720125(source JORF)
inscription
23 Juin 199123/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.